Crédits Photos
Tous les clichés sont publiés avec l'aimable autorisation des photographes, vidéastes et prestataires
Mentions Légales et Propriété Intellectuelle
EDITEUR
Le site internet www.monpetitsoulier.com et www.monpetitsoulier.fr est édité par Betty Le Coq, située au Rue du 1er Bataillon de Choc – 20090 AJACCIO
L’entreprise est enregistrée sous le numéro SIRET 539 422 394 000 20
Numéro de téléphone : +33 (0)6 80 67 79 45 - Mail : petits_souliers@yahoo.fr
Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée personnelle concernant les utilisateurs.
COOKIES
L’Utilisateur est informé que, lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. En naviguant sur le site, l’Utilisateur les accepte. Un cookie est un petit fichier qui ne permet pas d’identifier l’Utilisateur mais enregistre des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. L’Utilisateur peut désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant dans son logiciel de navigation.
PROPRIETE INTELLECTUELLE ET PROTECTION DES CREATIONS
La marque « Mon Petit Soulier » est une marque déposée auprès de l’INPI (France) et de l’EUIPO (Office de l’Union Européenne pour la Propriété Intellectuelle).
Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation ou modification, totale ou partielle, du site www.monpetitsoulier.fr/ www.monpetitsoulier.com ou de la marque « Mon Petit Soulier », sans autorisation préalable et écrite de l’Éditeur, est strictement interdite et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires, telles que prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.
Tous les droits de propriété intellectuelle attachés aux modèles des collections et modèles sur-mesure Mon Petit Soulier appartiennent de manière exclusive à
Betty Le Coq et Aurore Battesti
Betty Le Coq et Aurore Battesti sont propriétaires des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de: Betty Le Coq et Aurore Battesti
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.